Aubepierre
Ozouer-Le-Repos
Bagneaux
Bisseaux
Bois Hébert
Bonfruit
Courfruit
Courgousson
Granvillé
La Noue
Ormesson
Pecqueux
Yvernailles
Conseil Municipal

Date du prochain conseil municipal : Lundi 12 novembre 2018 à 20 heures
1 / Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018
2 / Création d’un tarif de location du hall de la salle des fêtes
3 / Organisation du concert du 1er décembre 2018
4 / Répartition de la subvention « Fête du sport 2018 »
5 / Mise en place du RIFSEEP
6 / Centre de gestion : Autorisation de signature convention relative aux missions
7 / Fixation du taux de l’indemnité du Maire
8 / CCBN : Report du transfert compétences Eau et Assainissement
9 / SDESM : Modification des statuts
10 / Conseil départemental : autorisation signature convention relative à la mise à disposition des abris bus
11 / Agenda
12 / Informations et questions diverses